L'assurance est un sujet de spécialiste tant la diversité des contrats et des prestations proposés est grande.

 

Nous présentons donc ci-dessous une série de questions concernant les dommages et les risques auxquels vous et votre cheval pouvez être confrontés afin de vous aider dans le choix de vos contrats.

 

 

LE CAVALIER

 

Tout cavalier possédant une licence en cours de validité bénéficie d'une assurance en qualité de cavalier.

Cette assurance couvre le cavalier avec certaines garanties :

- en responsabilité civile (vis-à-vis des tiers et défense recours).

- en assurance individuelle (décès, invalidité, frais médicaux, hospitaliers, dentaires, lunettes, frais de rapatriement, recherche, aide pédagogique...)

Les garanties précises sont affichées dans les centres équestres ou à demander auprès du Cabinet Pezant, gestionnaire de l'assurance cavalier licencié.

 

EN MATIERE DES DOMMAGES CAUSES PAR LE CHEVAL

 

Préambule : le cheval est un animal lourd, vif et rapide.

Il peut donc être la cause d'accidents importants causés aux tiers.

Conservez à l'esprit que tout propriétaire de chevaux et toute personne en ayant la garde (art 1385 CC) doit se prémunir contre les dommages que l'animal peut provoquer qu'il soit monté ou non.

Les propriétaires d'équidé même affiliés à la FFE et ayant une licence en cours de validité, doivent souscrire une assurance spécifique (RCPE). Cette dernière est proposée par la FFE, les assureurs spécialisés, ou peut-être incluse dans certains contrats d'assurance habitation.

Il convient de se poser les questions suivantes lors de la souscription de cette assurance spécifique de propriétaire de chevaux :

• est-elle exclusive ou bénéficie-t-elle à un tiers à qui je prête mon cheval occasionnellement ?

• intervient-t-elle en dehors de mon habitation ou en compétition ?

• une franchise est-elle prévue (en général en dommages matériels) ?

• les dommages que peuvent se causer les chevaux mis ensemble au pré ou au paddock sont-ils couverts ?

• si je pratique l'attelage, les dommages causés par la calèche attelée sont-ils inclus ?

• si je pratique l'élevage, les dommages causés par le poulain non identifié sont-ils inclus ?

• les dommages causés par le cheval qui se trouve à l'intérieur du van qui m'est prêté sont-ils couverts par l'assurance ?

• quel est le montant accordé par l'assureur pour les dommages matériels (exemple à une voiture, un autre cheval, un bâtiment) - certaines assurances proposent des montants ridiculement faibles.

Pour les chevaux mis en pension dans des établissements spécialisés, il convient de se rappeler que le centre équestre ou l'écurie de propriétaire n'endossent pas systématiquement la responsabilité des dommages et que la responsabilité du propriétaire du cheval peut être mise en cause.

Conservez aussi à l'esprit que le cavalier n'est pas tiers par rapport à lui-même et que les dommages dont il peut être victime au cours d'une chute ne sont pas couverts par son assurance responsabilité civile.

 

 

EN MATIERE DE DOMMAGES SUBIS PAR LE CHEVAL

 

Préambule : l'achat d'un cheval représente souvent un capital investi qu'il est prudent de préserver et la possession d'un cheval peut aussi entraîner des soins vétérinaires d'un coût très important, sans commune mesure avec celle des autres animaux familiers - A titre d'exemple une opération de coliques obligatoirement sous anesthésie générale peut dépasser les 5 000 € !

Le cheval mène une vie durant sa compagnie avec l'homme bien différente de ses ancêtres des steppes et est sujet aux risques suivants :

• les accidents de transport

• les accidents survenant lors des séjours en box ou mises au paddock

• les accidents lors des compétitions

• les coliques (problèmes digestifs pouvant être graves) lors de sa vie en box - ces problèmes sont plus rares pour les chevaux vivant au pré

• les épidémies résultant de son regroupement en hébergement ou en compétition.

 

 

COMMENT CHOISIR SON ASSUREUR

 

Des assureurs spécialisés se sont penchés sur ces risques et proposent diverses solutions de couverture des risques mortalité, invalidité du cheval, frais vétérinaires, pour des coûts qui restent attractifs par rapport au risque financier potentiel.

Au-delà des réponses aux questions qui suivent, il est important de se renseigner sur les modalités pratiques de souscription et la complexité de l'assurance (notamment le nombre de questions ou la complexité du certificat vétérinaire à fournir).

D'autres propriétaires peuvent également vous donner des informations sur la qualité de service ou la rapidité de remboursement de l'assureur.

C'est pourquoi le cavalier propriétaire ne devra pas faire son choix sur le seul critère tarifaire mais aussi se poser les questions suivantes :

Pour le risque MORTALITE DU CHEVAL :

• jusqu'à quel âge mon cheval sera couvert en mortalité ?

• un délai de carence est-il prévu ou la garantie est-elle immédiate ?

• une dépréciation sera-t-elle appliquée à partir d'un certain âge ?

• la valeur assurée sera-t-elle systématiquement versée par l'assureur ou devrais-je justifier de la valeur de mon cheval ?

• pourrais-je augmenter ou diminuer la valeur de mon cheval ? Si oui à quel moment et moyennant quelles modalités ?

• quelles seront les exclusions (cas de non garanties) en cas mortalité ?

• le risque mortalité sera-t-il couvert pour les cas suivants : coliques, transport, poulinage, incendie du centre équestre, foudre, intervention d'urgence sur le cheval par une personne qui n'est pas vétérinaire (exemple piqûre de camalgine pour calmer un cheval en début de coliques ?), anesthésie générale (surprime à prévoir ?), empoisonnement, inondation ?

• devrais-je obtenir systématiquement l'autorisation de l'assureur pour faire euthanasier un cheval (en général la réponse est oui, mais les modalités de cas admis sont différentes selon les assureurs)

• le risque de mortalité en cas de castration est-il couvert ?

Pour le risque FRAIS VETERINAIRES :

• jusqu'à quel âge mon cheval pourra-t-il en bénéficier ?

• combien de formules de garanties propose l'assureur et pourrais-je en changer en cours d'année ?

• un délai de carence est-il prévu (délai à dater de la souscription avant que celle-ci ne devienne réellement applicable) ?

• quel est le plafond des remboursements par an ?

• quelle sera la franchise prévue par sinistre ?

• aurais-je droit de consulter plusieurs vétérinaires pour un même sinistre ?

• les honoraires des vétérinaires pourront-ils être remis en cause pour leur montant par l'assureur ?

• devrais-je fournir un certificat de consolidation pour être indemnisé ?

• quels seront les événements pris en charge par l'assurance :

- les chirurgies d'urgence (exemple coliques ou fractures) ?

- les accidents y compris ceux de transports ou de chevaux tapés les uns par les autres ?

- les maladies non opérées (exemple piroplasmose, coliques non opérées, toux, problème naviculaire, boiterie pour cause non accidentelle, myosite, mycoses, etc).

- les tendinites, entorses ?

- les chirurgies du cornage, d'ostoéchondrose ?

- les chirurgies de coliques (coûteuses), d'enlèvement des esquilles osseuses ou cartilagineuses dans les articulations du jarret du genou ou des boulets ?

Pour le risque INVALIDITE DU CHEVAL

• jusqu'à quel âge mon cheval pourra-t-il en bénéficier ?

• quel sera le délai d'observation (délai pour déterminer une invalidité permanente) ?

• quel est le plafond de garantie accordé par l'assureur ?

• l'invalidité en cas d'accident est-elle couverte ?

• l'invalidité en cas de maladie (exemple cheval naviculaire) est-elle couverte ?

• qui déterminera l'invalidité du cheval ?

• quelles sont les exclusions ou cas de non garantie de l'assurance.

LE VAN

Le van doit avoir sa propre assurance

 

* Obligatoire : Responsabilité civile (dommages causés aux tiers)

 

* Facultative : la liste des possibilités est la même que pour les véhicules (tous risques - 1/3 collision - vol - etc...).

Il faut savoir qu'en général :

- L'assurance d'un van ne couvre pas les chevaux transportés ni les dommages occasionnés au van par ceux-ci.

- L'assurance d'un van ne couvre pas la sellerie et autres accessoires transportés.

- Bien que l'assurance du van soit un contrat (attestation) à part du véhicule tracteur, son assurance est en général rattachée à celui-ci - ce qui interdit le prêt ou l'emprunt d'un van.

- En ce qui concerne les services d'assistance que l'on peut contracter pour ses véhicules, les chevaux transportés ne sont jamais pris en charge... et doivent rester sur le bord de la route si le van est inutilisable.

Des solutions existent pour répondre aux points ci-dessus, mais soyez vigilents quant aux termes de vos contrats : l'assurance du domaine équin est très spécifique - vieux vaut contacter un spécialiste.

Si vous conduisez sans permis E(B) ou avec un véhicule non adapté au van tracté, l'assurance de celui-ci est sans effet.